Impôts pour les étrangers en Espagne
Lorsque nous envisageons d’acheter une propriété dans un autre pays, l’un des principaux doutes concerne les obligations fiscales. À cet égard, les impôts pour les étrangers en Espagne peuvent sembler complexes au début, mais avec les bonnes informations et un bon accompagnement, tout devient beaucoup plus simple.
Dans ce guide, nous vous expliquerons de manière claire et structurée les impôts à prendre en compte si vous êtes un étranger intéressé par l’achat d’un bien immobilier en Espagne, que ce soit pour un usage personnel, comme résidence secondaire ou comme investissement. Chez Olea Home, nous vous aidons non seulement à trouver la propriété idéale, mais nous vous accompagnons également tout au long du processus légal et fiscal pour vous permettre de prendre des décisions éclairées.
Les étrangers paient-ils des impôts en Espagne lors de l’achat d’un bien immobilier ?
La réponse courte est oui. Les étrangers doivent payer des impôts en Espagne s’ils acquièrent un bien immobilier. Les résidents comme les non-résidents sont soumis à une série de taxes, bien que le traitement fiscal varie selon leur statut.
Il est essentiel de bien distinguer ces deux statuts :
Résident fiscal en Espagne : si vous vivez plus de 183 jours par an en Espagne ou si vous y avez le centre principal de vos intérêts économiques.
Non-résident fiscal : si vous résidez en dehors de l’Espagne mais possédez des biens ou des intérêts économiques dans le pays.
Les deux situations impliquent des obligations fiscales, bien qu’avec des différences importantes que nous aborderons dans les sections suivantes.
Impôts en Espagne pour les étrangers achetant un bien immobilier
L’achat d’un bien immobilier implique une série de coûts et d’impôts qu’il est important de connaître avant de signer. Voici les principaux impôts à payer par les étrangers en Espagne lors de l’acquisition d’un bien.
Taxe sur les Transmissions Patrimoniales (ITP) ou TVA
Selon le type de bien, vous devrez payer l’une de ces deux taxes :
ITP (Impôt sur les Transmissions Patrimoniales) : si vous achetez un bien de seconde main, vous devrez payer entre 6 % et 10 % de la valeur actée, selon la communauté autonome où se trouve le bien.
TVA (Taxe sur la Valeur Ajoutée) : si vous achetez un bien neuf directement auprès du promoteur, vous paierez 10 % de TVA plus 1,5 % d’Actes Juridiques Documentés (AJD), bien que ce dernier puisse varier selon la région.
Taxe Foncière (IBI)
Il s’agit d’un impôt annuel que doivent payer tous les propriétaires de biens en Espagne. Le montant varie en fonction de la valeur cadastrale du bien et de la commune, et se situe généralement entre 0,4 % et 1,1 % de cette valeur.
Impôt sur le Revenu des Non-Résidents (IRNR)
Si vous n’êtes pas résident fiscal en Espagne mais possédez un bien immobilier, vous êtes tenu de déclarer l’IRNR chaque année. Cet impôt s’applique aux revenus issus de l’utilisation du bien, même s’il n’est pas loué.
Si le bien n’est pas loué, le fisc considère un revenu “présumé” et applique un taux d’imposition sur un pourcentage de la valeur cadastrale.
Si le bien est loué, vous devez déclarer les revenus réellement perçus. Le taux est de 19 % pour les résidents de l’UE, de la Norvège et de l’Islande, et de 24 % pour les autres pays.
Impôts pour les retraités étrangers en Espagne
De nombreux retraités européens choisissent les villas de la Costa Blanca, la Costa del Sol ou les îles Baléares pour passer leur retraite, et il est normal de se demander quels sont les impôts applicables aux retraités étrangers en Espagne.
Pension étrangère : est-elle imposable en Espagne ?
Cela dépend du pays d’origine et du type de pension :
Pension publique (emploi dans le secteur public) : généralement imposée uniquement dans le pays d’origine.
Pension privée ou contributive : si vous êtes résident fiscal en Espagne, elle est imposée comme un revenu du travail selon la législation de l’IRPF.
Conventions de double imposition
L’Espagne a signé des accords avec plus de 90 pays pour éviter la double imposition. Cela signifie que, dans la plupart des cas, vous ne paierez pas deux fois sur les mêmes revenus. Il est essentiel de faire appel à un bon conseiller pour bien interpréter la convention applicable à votre pays.
Impôts pour les étrangers vendant un bien en Espagne
Si vous décidez de vendre votre propriété, vous devrez également faire face à certaines obligations fiscales.
Plus-value municipale
Cette taxe est appliquée sur l’augmentation de la valeur du terrain entre l’achat et la vente. Elle est perçue par la mairie et calculée en fonction du nombre d’années de possession et de la valeur cadastrale du terrain.
Plus-value imposable dans l’IRNR
Si vous n’êtes pas résident fiscal, vous paierez 19 % sur la plus-value réalisée à la vente. L’acheteur doit retenir 3 % du prix de vente et le verser au fisc en tant qu’acompte.
Autres impôts et frais à considérer
En plus des impôts principaux, il existe d’autres frais liés à l’achat/vente d’un bien immobilier à prendre en compte :
Frais de notaire et d’enregistrement : varient en fonction du prix du bien.
Frais de gestion : si vous engagez un gestionnaire administratif, ce que nous recommandons.
Honoraires juridiques et fiscaux : particulièrement utiles si vous souhaitez être représenté par un avocat spécialisé tout au long du processus.
Quels sont les avantages fiscaux pour un étranger achetant un bien en Espagne ?
Bien que le paiement d’impôts soit inévitable, investir dans l’immobilier en Espagne en tant qu’étranger présente de nombreux avantages fiscaux et patrimoniaux intéressants.
Rentabilité et valorisation
Les zones les plus recherchées comme la Costa Blanca offrent un excellent rapport qualité-prix. Acheter maintenant, c’est garantir un investissement solide avec un fort potentiel de valorisation à moyen et long terme.
Opportunités de location
Si vous ne prévoyez pas de vivre dans votre logement de façon permanente, vous pouvez le louer pour les vacances ou à long terme. Même en tenant compte de l’IRNR, la rentabilité annuelle dépasse souvent 5 %.
Stabilité juridique et fiscale
L’Espagne est un pays sûr, avec une réglementation claire et une protection juridique pour les investisseurs. De plus, en tant que membre de l’Union européenne, elle offre de nombreuses garanties pour les citoyens européens souhaitant y investir ou s’y installer.
Chez Olea Home, nous sommes prêts à vous accompagner. Que vous recherchiez un appartement en bord de mer, une villa avec piscine privée ou un domaine au cœur des vignes, nous vous accompagnons de manière professionnelle et conviviale pour que votre investissement sur la Costa Blanca soit une réussite.